Armement bateau obligatoire selon ma zone de navigation

Division 240 : l'armement bateau obligatoire par zones de navigation

Pour connaître en détails kit sécurité bateau obligatoire à bord selon votre zone de navigation, reportez-vous à la section correspondante. Manquez un de ces équipements en cas de contrôle vous expose à une amende.

Armement bateau obligatoire en zone de navigation basique

L'armement bateau obligatoire en zone basique rassemble le dispositif minimum que tout bateau de plaisance doit avoir à son bord.

⇒ Equipement individuel de flottabilité

Un équipement individuel de flottabilité, ou EIF, n’est autre qu’un gilet de sauvetage. La flottabilité exprimée en Newton de l’EIF est définit selon votre zone de navigation. Votre gilet de sauvetage doit adapté à votre taille et poids. Il en est de même pour les autres personnes à bord.

⇒ Dispositif lumineux

Un disposition lumineux est obligatoire pour chaque personne dans toutes les zonez de navigation. Un feu flash vient en complément de votre gilet de sauvetage. Ce dispositif doit être étanche et devra disposer d’une autonomie d’au moins 6 heures.

⇒ Dispositif d’assèchement

Qu’il s’agisse d’une écope ou d’une pompe de cale automatique , le dispositif d’assèchement manuel doit être approprié à la taille de votre bateau. Ce dispositif peut être fixe ou mobile pour les navires marqués « CE ».

⇒ Moyens mobiles de lutte contre l’incendie

Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l’incendie doivent être présents, et en état de fonctionner, sur votre bateau. Pour les embarcations marqués "CE", les extincteurs bateau , ou autres moyens de lutte contre l'incendie, doivent être conformes aux préconisations du fabricant de l’embarcation. Soit le bateau est équipé de ces dispositifs de lutte, soit l'emplacement et la capacité de ces équipements sont spécifiés à la fois sur le bateau et dans le manuel du propriétaire.

Vous devez également vous munir d’une couverture anti-feu conforme à la norme EN 1869.

⇒ Dispositif de remorquage

Vous devez disposer d’un taquet d’amarrage fixé sur le pont et d’un bout de remorquage adapté à votre bateau.

⇒ Ligne de mouillage

Votre ligne de mouillage doit être appropriée au bateau. Votre embarcation est dispensée de ce dispositif si son déplacement lège est inférieur à 250 kg et si la puissance propulsive du moteur est inférieure ou égale à 4,5 kW. Les véhicules nautiques à moteur sont également dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord.

⇒ Horaires & coefficient de marée

Peu importe le support, vous devez disposer d’un moyen pour connaître les heures et coefficients de marée du jour et de la zone considérée (sauf en Méditerranée) à bord de votre bateau.

⇒ Pavillon national hors eaux territoriales

Votre pavillon national s’envoie hors des eaux territoriales et doit être proportionnel à la taille de votre bateau.

Armement bateau obligatoire en zone de navigation semi-hauturière

En plus des éléments nécessaires pour la navigation côtière, l'armement bateau obligatoire pour la navigation semi-hauturière requiert les équipements suivants :

⇒ Compas magnétique

Votre compas magnétique doit être étanche et conforme aux normes ISO. Contrairement à la zone côtière, le compas magnétique ne peut pas être remplacé par un dispositif de positionnement satellitaire pouvant faire fonction de compas en navigation semi-hauturière.

⇒ Harnais et longe de sécurité par personne en mer pour les voiliers

A bord d’un voilier, un harnais bateau et une longe de sécurité par personne sont obligatoires en navigation. Le harnais peut aussi être un point d’accroche préconisé par le fabricant.

⇒ Harnais et longe par navire pour les non-voiliers

Harnais et longe par navire pour les non-voiliers ou point d’accroche préconisé par le fabricant.

⇒ 3 fusées parachute + 2 fumigènes ou VHF fixe avec ASN

Depuis le 1er janvier 2017, les 3 fusées parachutes et les 2 fumigènes ne sont plus obligatoires si vous disposez d’une VHF fixe ASN associée à un GPS.

⇒ Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit

Qu’il soit portatif ou fixe, vous devoir avoir un dispositif lumineux à bord. Ce dispositif doit être adapté pour la recherche d’un homme à la mer en pleine nuit.

⇒ Radeau de survie

Votre bateau doit embarquer un ou plusieurs radeau(x) de survie en fonction du nombre de passagers à bord et selon votre zone de navigation.

⇒ Matériel de prévisions météorologiques marines à bord

Vous devez avoir l’équipement nécessaire permettant de recevoir les prévisions météorologiques sur les canaux 16, 79 ou 80.

⇒ Trousse de secours

Une trousse de secours est obligatoire en mer et doit être conforme à l’article 240-2,16. Elle peut être complétée par le chef de bord selon les risques qu’il évalue en préparation de sa navigation. Vous devez consulter la liste des produits de premiers secours qui doivent composer le contenu de la trousse de secours.

Nous vous recommandons vivement d’embarquer une trousse de secours à chaque fois que vous prenez la mer.

⇒ VHF fixe

Une VHF fixe est obligatoire à bord. Elle doit être capable de couvrir une portée jusqu’à 50 milles.

⇒ Livre des feux

Vous devez vous munir du livre des feux en navigation semi-hauturière. Il doit être tenu à jour. Le livre des feux est également disponible sous forme de support électronique.

⇒ Journal de bord

Votre journal de bord doit contenir les éléments importants pour le suivi de la navigation et la sécurité du navire.

 

Quel est l'armement obligatoire pour les engins de loisirs nautiques ?

Les usagers d’engins de loisirs nautiques ne sont pas toujours au fait qu’un stand up paddle, un kayak ou une bouée tractée sont aussi des embarcations soumises à un certain nombre de règles.

En effet, un paddle ou un kayak sont considérés comme des embarcations légères et nécessitent eux aussi un minimum de matériel pour naviguer en sécurité.

 

Kit sécurité bateau