Coupe circuit bateau obligatoire : les nouvelles réglementations de la Division 240
Coupe circuit bateau obligatoire, combinaison néoprène, motomarine… Pour s’adapter aux nouvelles pratiques sur l’eau, la a connu quelques changements en 2023. Retrouvez le détail des dernières évolutions de la Division 240 bateau dans notre article.
Coupe circuit bateau obligatoire, pensez-y !
À la suite de sérieux incidents, la Direction des Affaires Maritimes a ajouté un paragraphe à la réglementation stipulant que le port d'un , attaché au poignet ou à la cheville, devient obligatoire pour le conducteur d'un bateau à moteur hors-bord ou d'un engin nautique motorisé (terme officiel désignant les motomarines et jet-skis).
L’article 240-2.01 oblige désormais les plaisanciers à porter un coupe-circuit dès que le moteur thermique de leur embarcation est allumé. Selon la nouvelle clause, cette mesure doit être respectée à partir du moment où le moteur est en marche, sans qu'aucune extension ou rallonge ne soit autorisée. Le coupe circuit bateau est obligatoire et sera contrôlé systématiquement.
En outre, le texte précise qu'un deuxième dispositif de coupe-circuit, de type filaire cette fois, doit rester à portée de main pour permettre le redémarrage du moteur dans l'éventualité où il faudrait secourir le skipper tombé à l'eau.
La mise en application de cette nouvelle réglementation pourrait présenter des complications pour les équipages réduits ou pour les navigateurs en solitaire durant les manœuvres en mer.
Division 240 : que dit l'Arrêté du 1er octobre 2023 ?
Suite à la publication d'un nouvel arrêté en date du 1er octobre 2023, publié le 13 décembre 2023 au Journal Officiel, de nouvelles règles de sécurité s’appliquent aux embarcations de plaisance à compter de cette date.
Cette modification porte sur la Division 240 des Affaires Maritimes, qui fixe les règles applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 mètres.
Ces changements rendent le coupe circuit bateau obligatoire, tout comme l'équipement adéquat d’une combinaison néoprène pour l'utilisation des véhicules nautiques motorisés, ainsi que de nouveaux requis pour l'armement des petites embarcations. Il est essentiel pour les plaisanciers de se familiariser avec ces ajustements afin de garantir la sécurité de tous en mer.
Combinaison néoprène obligatoire
Au-delà du coupe circuit bateau obligatoire, l'équipement personnel requis pour les véhicules nautiques à moteur (VNM) est désormais plus strict.
En plus du gilet de sauvetage obligatoire, les plaisanciers doivent porter un vêtement néoprène (short, shorty ou combinaison intégrale) d'un minimum de 2 mm d’épaisseur.
Cette mesure vise à réduire les risques de blessures causées par le jet de la turbine en cas de chute à l'arrière du véhicule nautique à moteur.
Le port d’une combinaison néoprène fait suite à l'observation par les services de secours d'un nombre significatif de brûlures et de blessures lors de chutes en maillot de bain depuis un jet-ski ou tout autre véhicule nautique à moteur de loisir.
Matériel d’armement pour les pratiques en groupe
Cette dernière version de la Division 240 bateau clarifie les mesures qui sont déjà largement mises en œuvre pour les groupes sur les embarcations légères, telles que les dériveurs, les planches à voile, les stand up paddle ou les kayaks, lorsqu'ils sont supervisés par des organismes ou des fédérations agréés.
Cette mise à jour précise les exemptions de matériel ainsi que les mesures compensatoires requises, telles que le marquage des voiles, le nombre de VHF à bord ou les obligations d'information.
Kit sécurité bateau
Division 240 bateau, les notions à retenir
Connaître les notions de sécurité à bord d’un bateau est essentiel, pour votre sécurité comme celle des autres. Outre les équipements de sécurité obligatoires en bateau, un certains nombres de notions, tout comme la réglementation en vigueur, sont à connaitre avant de prendre la mer et prévenir des risques en navigation.
Nul n'est censé ignorer la loi, d'autant plus quand il s'agit des obligations en terme de et armement. Connaître ces principes de bases de la sécurité en mer vous évitera peut-être d'avoir à en cas d'urgence.
Pour comprendre les éléments de langage au sein de la Division 240 et ne pas faire l’impasse sur les notions de sécurité à retenir, retrouver les termes essentiels et leurs définitions ci-dessous :
⇒ Abri : En droit maritime, un abri est un endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou en accostant et en repartir sans assistance. Un abri peut donc être constitué par un port, un plan d'eau, une plage ou tout autre endroit où un bateau peut trouver refuge, assurant ainsi la sécurité de ses passagers.
⇒ Armer un bateau : Armer un bateau désigne le fait d’équiper un bateau avec le matériel de sécurité obligatoire et de le mettre en état avant de prendre la mer.
⇒ Chef de bord : Le chef de bord est le membre d’équipage responsable de la conduite du navire, de la tenue du journal de bord, du respect des règlements et de la sécurité des personnes embarquées.
⇒ EIF : Equipement individuel de flottaison. L’équipement individuel de flottaison n’est autre que le gilet de sauvetage. Il garantit à la personne qui le porte de flotter plus facilement en cas de chute dans l’eau. Selon le modèle, votre EIF vous permet de conserver la tête hors de l’eau et assure le retournement pour une personne inconsciente.
⇒ Zones de navigation : Comme vu plus haut, les zones de navigations sont au nombre de 4 et correspondent à votre distance d’éloignement d’un abri.
⇒ Homme à la mer : Se dit d’une personne tombée accidentellement à l’eau. Le sauvetage d’un homme à la mer passe par la réalisation d’un certain nombre d’étapes essentielles à bord. Savoir comment réagir dans ce genre de situations concourt à la survie du naufragé. En anglais, c’est l’expression “Man Over Board” (MOB) qui désigne la personne passée par dessus bord.
