Bandera Marina

Pavillon bateau, lexique et réglementation

Avant toute chose, il est important de faire un point sur le lexique à employer en mer. En navigation, on utilise le terme "pavillon" pour les navires et bateaux, et non le terme "drapeau". On y trouve deux sens, à ne pas confondre donc. Le premier est le sens matérieldu pavillon, c'est le drapeau du pays du bateau qui est affiché sur la poupe. Le second sens est un termejuridiquequi donne la nationalité de rattachement du navire, le pays dans lequel le bateau a effectué son immatriculation.

Il est ensuite important d'employer les bons termes pour les mouvements du pavillon. Sur un bateau, contrairement à une voile, on envoie un pavillon, on ne le hisse pas. Tout comme on le rentre, on ne l'affale pas. Cela fait parti des principales confusions (sans incidence) quand vous parlez des mouvements sur les navires.

Deux pavillons ne doivent pas être superposés, sauf dans de rares cas pour des signaux maritimes spéciaux. Mais un bateau peut évidemment arborer plusieurs pavillons, sous certaines conditions.

Quelques exemples des différents pavillons bateau

Nous allons ici vous détailler les différents pavillons auxquels vous serez confrontés et que vous devrez arborer à bord d'un navire de plaisance.

Le pavillon national

Le pavillon le plus important et connu est lepavillon national. Il représente le pays de rattachement du bateau, où il a effectué son immatriculation. Ce pavillon estOBLIGATOIREsur chaque navire en dehors des eaux territoriales (Articles 240-2.03 - 8 et240-2.12 de la Division 240) et se fixe à l'arrière du bateau sur une hampe ou mâtereau spécifique.

Il doit être arboré comme suit :

• En mer dans les eaux internationales
• Au port en France de 8H à 20H les dimanches et jours fériés, et tous les jours aux mêmes horaires au port à l'étranger
• Au sortir et à l'entrée d'un port

La taille de ce pavillon est proportionnelle à la taille du navire qui l'arbore.Dans le cas du pavillon français, le drapeau représenté doit avoir 30% de bleu, 33% de blanc et 37% de rouge afin de garder les couleurs du drapeau national proportionnelles quand le pavillon flotte au vent. En complément, il est de coutume que la taille du pavillon soit de telle sorte à ce que ce dernier effleure l'eau quand le vent est absent. Attention, le pavillon Européen ne remplace en aucun cas le pavillon national.

Le pavillon de courtoisie

Lepavillon de courtoisie est un pavillon plus petit que le pavillon national. Il s'envoie lors d'une entrée dans les eaux territoriales d'un pays étranger en signe de respect pour le pays visité. Ce pavillon sera donc aux couleurs du dit pays. Il s'envoie à bloc sous le premier étage de barres de flèche tribord et s'envoie et se rentre en même temps que le pavillon national.

Dans le droit français, ce pavillon n'a aucune existence, mais il est de coutume de l'arborer et pourra possiblement être codifié dans la législation du pays visité et ainsi être obligatoire. Attention à ne pas confondre le drapeau national du pays visité avec le pavillon maritime du pays visité. Certains pays utilisent le drapeau national, comme la France par exemple, alors ce n'est pas le cas pour d'autres, comme le Royaume-Uni par exemple qui n'utilise pas le drapeau du pays comme pavillon maritime. Ce sera ce dernier que les navires étrangers devront arborer.

Le pavillon de club

Lepavillon de clubet lepavillon propriétairesont deux autres pavillons que vous pouvez arborer sur votre bateau. Le premier est aux couleurs de votre club et s'installe généralement tout en haut du mât. Le second est totalement libre, vous pouvez le créer vous-même et laisser libre court à votre créativité. Il s'envoie sous les barres de flèche tribord (ou bâbord si celle-ci est utilisée) et signifie que le propriétaire est à bord.

Enfin, lepavillon "Q" est un pavillon à utiliser lorsque vous deamandez le droit de pénétrer et d'accoster dans les eaux d'un pays étranger. C'est une pratique inutile dans l'Union Européenne, mais qui reste de vigueur en dehors. Vous devrez ensuite, une fois avoir accosté, vous rendre dans les bureau de douanes afin d'effectuer les formalités administratives.

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Après lecture de cet article, vous saurez reconnaître les pavillons des navires que vous croiserez et lesquels envoyer sur votre bateau. Ce code s'applique à tous les navires ayant une immatriculation dans l'etat francais mais s'appliquent d'une manière similaire à l'international selon la législation et le droit en vigueur. Vous pourrez pratiquer votre sport nautique et voguer sur votre navire de plaisance sans souci.